La vente aux enchères de division commun CHOSE sont habituellement causés par un copropriétaire qui désire obtenir un prix plus élevé que les autres copropriétaires peuvent ou sont prêts à donner de leur part ( article 400 civils Cod ). Cependant que la force de la vente de la propriété après la scission, si cela s'avère inutilisable ( Art. 401 C. Civil )
Les conditions de la vente aux enchères de la propriété des propriétaires qui ont accepté ( Art. 2049 1881 LEC ), même si les soumissionnaires peuvent accepter les offres d'enchères au fur et à modifier certaines conditions ( Art. 2051 1881 LEC ), alors la main qui ont promu le fichier d'accepter ces modifications avant le troisième jour.
Art 397 à 406 du Code civil (voir intégral du Code civil)
L'article 397.
Aucun des copropriétaires peut, sans le consentement de l'autre, apporter des modifications en commun, bien qu'ils puissent avoir des avantages pour tout le monde.
L'article 398.
Pour l'administration et une meilleure jouissance de la chose commune accords sont obligatoires dans la plupart des participants.
Il n'y aura pas de majorité, mais où l'accord est prise par les membres qui représentent la plus grande quantité d'intérêt qui font l'objet de la communauté.
La plupart, si pas de plomb, ou l'approbation de la présente a été gravement préjudiciable à l'intérêt commun, le tribunal doit fournir, à la demande d'une partie, le cas échéant, y compris la nomination d'un administrateur.
Lorsqu'une partie de la force appartient chose en privé à un participant ou de certains d'entre eux, et d'autres juridictions, elle ne s'applique qu'à la disposition précédente.
L'article 399.
Toute co-propriétaire aura la pleine propriété de sa main et les fruits et les utilitaires qui sont appropriées et peut en conséquence aliéner, céder ou l'hypothéquer et même remplacer un autre dans son utilisation, sauf dans le cas des droits de la personne. Mais l'effet de l'aliénation ou l'hypothèque concernant la co-propriétaires est limité à la portion attribuée à la division à la sortie de la communauté.
Aucun co-propriétaire est tenu de rester dans la communauté. Chacun d'eux peut à tout moment de diviser la chose commune.
Ce néanmoins, le Pacte de garder la chose indivise par le temps, qui ne doit pas dépasser dix ans. Ce délai peut être prorogé pour une nouvelle convention.
Nonobstant les dispositions de l'article précédent, les co-propriétaires peuvent exiger la division de la chose commune, dès lors qu'elle s'avère inutile pour les fins auxquelles il est destiné.
Dans le cas d'un bâtiment dont les caractéristiques permettent, à la demande de l'un des villageois, la division peut être faite dans l'attribution des histoires locales ou indépendants, avec des éléments communs qui sont annexés, comme prévu par l'article 396.
Para. ° 2 a été ajoutée par l'art. 1er de la loi 49/1960, de Juillet 21 (RCL 1960, 1042).
L'article 402.
La division de la chose commune qui peut être fait par les parties intéressées ou des arbitres ou de conciliateurs nommés à la discrétion des porteurs de parts.
Pour vérifié par les arbitres ou de conciliateurs, doit être proportionnelle aux parties le droit de chacun, en évitant autant que possible l'argent des suppléments.
L'article 403.
Les créanciers ou ayants droit des membres peut assister à la division de la chose commune et de s'opposer à vérifier sans eux. Mais ils ne peuvent pas contester la division accomplie, sauf dans les cas de fraude, ou a été vérifiée encore déposé l'opposition officielle pour l'empêcher, et toujours sans les droits du débiteur ou du cédant pour maintenir sa validité.
L'article 404.
Lorsque la chose est essentiellement indivisibles et la co-propriétaires ne parviennent pas à s'entendre sur l'un d'eux a accordé une indemnité à l'autre, sera vendu et distribué ses prix.
L'article 405.
La division d'une chose commune ne nuira pas aux tiers, qui conservera les droits d'hypothèque, de servitude ou d'autres droits réels lui appartenant avant la partition. Aussi conservent leur force, malgré la division, les droits des personnes appartenant à un tiers contre la Communauté.
L'article 406.
S'applique à la division parmi les membres de la communauté les règles relatives à la division de l'héritage.
2048-2055 Art de la LEC pas été abrogée en 1881 (voir procédure civile loi de 1881 dans son intégralité)
PARTIE XIII
COUR DE ventes aux enchères volontaires
2048. Celui qui a demandé la tenue d'une vente aux enchères judiciaires doivent faire preuve, en affichant les documents pertinents dans l'ordre:
1. Qui a la capacité juridique de conclure un contrat proposé.
2. C'est peut-être la chose ou l'objet dans la manière dont les tentatives de la vente aux enchères.
2049. Avec la déclaration écrite appelant à la conclusion de la vente aux enchères présentera le cahier des charges aux termes duquel elle a lieu.
2050. Atteste visée à l'article 2048, le juge va entrer dans la liste d'enchères, de la manière et dans les conditions qui entend avoir demandé, indiquer la date et l'heure de celle-ci; envoyer des édits qui a mis en lieux habituels et les personnes dans les domaines de déposer ou a exécuté le contrat et d'être publiés dans les journaux, qui avait désigné le pétitionnaire.
Les édits ont estimé que le cahier des charges et le titre se traduit par le greffier de l'instruction de ceux qui veulent prendre un intérêt dans la vente aux enchères.
2051. Si une telle proposition acceptable, elle a respecté les conditions énoncées dans la déclaration, le juge a accepté, comme aussi que, après ce n'est fait pour améliorer la posture.
Une fois la cérémonie, a remis la vente aux enchères pour le seul ou le plus haut soumissionnaire, sauf si vous demandez la vente aux enchères a expressément réservé le droit d'approuver, dans ce cas, nous allons demander à voir le fichier à la fin du troisième jour demander ce que d'intérêt.
La même communication sera donnée dans le cas où soumissionnaire offrir un est fait d'accepter l'arrivée de modifier l'une des conditions.
2052. Reconnaissant que la promotion du dossier de la déclaration visée au deuxième alinéa de l'article précédent doit rendre une ordonnance prise par la vente aux enchères organisée à l'auteur de la proposition, et sera envoyé pour prendre effet.
Dans le cas de ne pas accepter qu'il manifeste d'approuver ou non la vente aux enchères ou si vous souhaitez organiser de nouvelles enchères dans les mêmes conditions, ou de fixer le juge approprié, ou renoncer à son dessein.
2053. Lorsque nouvelle vente aux enchères qui aura lieu, les annonces qui ne sont pas nécessairement les positions éligibles qui sont toujours à couvrir le minimum de temps a apposé ce qui a encouragé.
2054. Si le soumissionnaire deuxième vente aux enchères n'a pas, le demandeur doit être libre de faire ce qu'il juge le plus approprié, mais ne peuvent pas être accessibles jusqu'à ce que la troisième enchère d'ici un an, après quoi ils peuvent demander à charger nouveau record avec le même objet.
2055. Les problèmes qui peuvent survenir lors de la vente aux enchères sont effectuées par les procédures établies pour l'incident.
